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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS
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IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
JEAND'HEURS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1340204
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2006

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS domicilié(e) Lisle-en-Rigault, 55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2057796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 154 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2057796) - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 27 janvier 2006.

JEAND'HEURS a également déposé les autres marques suivantes : JEANDEX , LEGENDE , NILOSCRIPT , LOUVRE , MAE PRINT , ELEPHANT , JEAND'HEURS SIX SIECLES D'AMOUR DU PAPIER , OPERA , JEAND'OPAC , ATLANTIC


JEAND'HEURS S.A. (société anonyme) - Lisle-en-Rigault, 55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2057796) - France - SIREN 351154364


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2057796) - France


Renouvellement avec limitation le 13 novembre 1995 n°2057796 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47977 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Renonciation partielle n°24368 - Publication au BOPI

Tous les produits à l'exception des toiles à calquer, papiers à calquer, feuilles transparentes non sensibilisées préparées pour le dessin.